Lors de sa réunion en date du 19 septembre 2016, après avoir recueilli les explications des clubs concernés, la COC a décidé :
- De prononcer un match perdu par pénalité à l’encontre du club Grand Nancy Métropole HB. Cette décision fait suite à l’inscription d’un joueur non autorisé sur la feuille de match de la rencontre Grand Nancy Métropole HB / Tremblay en France HB du 9 septembre 2016 (J1 Proligue).
Cette décision emporte notamment les conséquences suivantes :
- le club Grand Nancy Métropole HB perd 1 point au classement général
- le score pris en compte est de 0-20 en faveur du club Tremblay en France HB
- De prononcer un match perdu par pénalité à l’encontre du club Pays d’Aix Université HB. Cette décision fait suite à l’inscription de plus de deux joueurs titulaires d’une licence de type « E »* lors de la rencontre Limoges Hand 87 / Pays Aix Université Club Handball, du 14 septembre 2016 (premier tour de Coupe de la Ligue).
Cette décision emporte notamment les conséquences suivantes :
- le score pris en compte est de 20-0 en faveur de l’équipe du Limoges Hand 87
- le PAUC HB est remplacé par le Limoges Hand 87 dans la rencontre qui devait l’opposer au club US Créteil HB pour le compte des 1/8ème de finale de Coupe de la Ligue.
* joueur non ressortissant d’un pays de l’Union Européenne (UE), de l’Espace Economique Européen (EEE) et de pays ne disposant pas d’accord d’association ou de coopération avec l’UE.